Terms of service
PREAMBULE
Les prĂ©sentes Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente s'appliquent, sans restriction ni rĂ©serve aÌ l'ensemble des ventes conclues par voie dĂ©matĂ©rialisĂ©e, auprĂšs de consommateurs et d'acheteurs non professionnels majeurs (« Les Clients ou le Client »), dĂ©sirant acquĂ©rir les produits sur le site Internet : https://www.campinambulle.com, vendus par :
La SAS CAMPINAMBULLE (« le Vendeur »)
Numéro SIREN : 790 194 575
SiĂšge social : SAS CAMPINAMBULLE : 20 rue de l'industrie â 03120 Lapalisse
TĂ©l. : 04 69 96 99 87
Email : contact@campinambulle.com
N° TVA intracommunautaire : FR 58790194575
ARTICLE 1 â CHAMP D'APPLICATION
Les conditions gĂ©nĂ©rales de vente dĂ©terminent les droits et obligations des parties et prĂ©cisent notamment les conditions de commande, de paiement, de livraison, de garantie. Elles sont accessibles aÌ tout moment sur le site internet du Vendeur et sont susceptibles d'ĂȘtre complĂ©tĂ©es par des conditions particuliĂšres Ă©noncĂ©es sur le site Internet du Vendeur, et avant toute transaction avec le Client. Les Conditions GĂ©nĂ©rales de Vente peuvent faire l'objet de modifications ultĂ©rieures ; la version applicable aÌ l'achat du Client est celle en vigueur sur le site internet aÌ la date de passation de la commande.
Toute commande d'un Produit effectuée sur le site internet du Vendeur entraßne l'acceptation sans réserve par le Client des caractéristiques spécifiques du Produit et des Conditions générales de vente, en cochant la case prévue à cet effet.
ARTICLE 2 - PRODUITS PROPOSĂS AÌ LA VENTE
Les Produits proposĂ©s aÌ la vente sur le site Internet : https://www.campinambulle.com sont :
Des produits d'aménagement de véhicule automobile ou fourgon aux fins de cuisiner, manger et/ou dormir dedans, pour le campement,
Des produits d'accessoires pour le campement,
Des prestations d'aménagement de véhicule pour le campement.
Des produits sur-mesure, sur commande spéciale, pour le campement,
Les caractéristiques principales des Produits et notamment les spécifications, illustrations et indications de dimensions ou de capacité des Produits, sont présentées sur le site internet du Vendeur. Le Client est tenu d'en prendre connaissance avant toute passation de commande. Le choix et l'achat d'un Produit est de la seule responsabilité du Client. Les photographies présentées sur le site internet du Vendeur ne sont pas contractuelles, le Client doit prendre soin de se reporter également au descriptif du Produit, afin d'en connaßtre les propriétés et les particularités essentielles.
ARTICLE 3 â ZONE GĂOGRAPHIQUE DE LA VENTE
Les Produits prĂ©sentĂ©s sur le site Internet du Vendeur sont proposĂ©s aÌ la vente en France mĂ©tropolitaine et en Europe Ă destination des pays limitrophes suivants : Allemagne, Suisse, Belgique, Luxembourg et Italie.
En dehors de ces zones, les demandes de clients seront refusĂ©es, sauf acceptation dĂ©rogatoire du Vendeur, sur devis et commande spĂ©ciale. Le Client reconnaĂźt en ĂȘtre informĂ© et ne pourra en aucun cas demander une indemnisation liĂ©e Ă la mĂ©connaissance de cette clause.
ARTICLE 4 - DURĂE DE VALIDITĂ DE L'OFFRE DE PRODUITS
Les offres de Produits s'entendent dans la limite des stocks disponibles, tels que précisés lors de la passation de la commande.
La disponibilité des produits est réguliÚrement mise à jour sur le site internet du Vendeur, cependant si malgré tout le soin apporté par le Vendeur, un ou plusieurs produits venaient à s'avérer indisponible postérieurement à sa commande, notamment liés aux aléas logistiques ou à la fourniture de matiÚre premiÚre, le Vendeur s'engage à en informer le Client dans les meilleurs délais et à lui proposer au choix l'annulation de sa commande ou le remplacement par des produits de substitution.
ARTICLE 5 - COMMANDES
5-1. IDENTIFICATION DU CLIENT
La commande ne peut ĂȘtre validĂ©e que si le Client est titulaire d'un compte client personnel. Pour la crĂ©ation de son compte, le Client accepte de renseigner les informations nĂ©cessaires Ă son identification notamment une adresse Ă©lectronique valide qui lui servira ultĂ©rieurement pour s'identifier sur le site et un code confidentiel. Le Client est responsable du choix et de la conservation de ses identifiants et doit veiller Ă leur confidentialitĂ©.
Le Vendeur ne peut en aucun cas ĂȘtre tenu responsable d'Ă©ventuelle usurpation d'identifiant et connexion Ă des comptes clients par des tiers. La fourniture des informations nominatives collectĂ©es dans le cadre de la vente Ă distance est obligatoire, ces informations Ă©tant nĂ©cessaires pour le traitement et la livraison des commandes ainsi que pour l'Ă©tablissement des factures. Ces informations sont strictement confidentielles.
5-2. PASSATION DE LA COMMANDE
Le Client peut passer commande directement sur le site internet du Vendeur, ou par téléphone, e-mail :
Pour une commande sur le site internet https://www.campinambulle.com, le Client sélectionne les Produits qu'il désire commander sur le catalogue de produits en ligne. A cette occasion, le Client peut choisir un produit, une quantité, et l'ajouter au panier, dans la limite des stocks disponibles. Au moment de la finalisation de sa commande le Client pourra rajouter des Produits et/ou finaliser les détails de sa livraison. Le Client aura ainsi la possibilité de vérifier le détail de sa commande, son prix total et de corriger d'éventuelles erreurs avant de confirmer son acceptation. Pour valider définitivement sa commande, le Client devra prendre connaissance et accepter sans réserve les Condition générales de vente en cochant la case prévue à cet effet.
Pour une commande par téléphone ou e-mail, le Vendeur invite le Client à faire une visite ou un essai gratuit du Produit. Le Client reçoit un devis avec les conditions générales de vente, qu'il doit signer par signature électronique pour valider sa commande ;
Le Client doit vérifier l'exactitude de sa commande et signaler ou rectifier immédiatement toute erreur. En cas d'inexactitude provoquant un défaut de paiement, une adresse erronée ou autre problÚme sur le compte de l'acheteur, le Vendeur se réserve le droit de bloquer la commande jusqu'à la résolution du problÚme.
5-3. CONFIRMATION DE LA COMMANDE
La vente sera considérée comme définitive aprÚs l'envoi au Client d'une confirmation de l'acceptation de la commande par le Vendeur par courrier électronique.
Le Vendeur se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un Client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Le Vendeur n'a pas vocation aÌ vendre les Produits sur le site internet https://www.campinambulle.com aÌ des professionnels, mais uniquement aÌ des consommateurs ou aÌ des non professionnels, pour leurs besoins personnels. Le Vendeur se rĂ©serve donc le droit de refuser les commandes d'un mĂȘme Produit en quantitĂ©s importantes et comportant plus de 10 produits de mĂȘme catĂ©gorie.
5-4. COMMANDE SPĂCIALE
Le Client a Ă©galement la possibilitĂ© de passer des commandes spĂ©ciales ou de produit sur-mesure, par tĂ©lĂ©phone, ou e-mail, pour les prestations d'amĂ©nagement de van. Un devis est alors proposĂ© par le Vendeur indiquant les caractĂšres essentiels du service et des produits, notamment la rĂ©fĂ©rence des produits et services vendus, leur quantitĂ©, le prix et les conditions de paiement. Le devis devra ĂȘtre signĂ© par le Client. Les conditions spĂ©cifiques du bon de commande rĂ©gularisĂ© viendront prĂ©ciser les modalitĂ©s d'acompte et de rĂšglement de la commande spĂ©ciale et des dĂ©lais de rĂ©alisation et livraison.
5-5. PREUVE
Les courriers Ă©lectroniques feront foi entre les parties, de mĂȘme que les systĂšmes d'enregistrement automatiques opĂ©rĂ©s par le Vendeur ou en son nom sur son site internet, et vaudront preuve de la nature, du contenu et de la date de la commande.
ARTICLE 6 â TARIFS ET PAIEMENT
6-1. TARIFS
Les Produits sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site Internet https://www.campinambulle.com, lors de l'enregistrement de la commande par le Vendeur, les frais de livraison apparaissant clairement indépendamment, emballage compris.
Les prix sont indiquĂ©s en Euros, toutes taxes comprises (TTC) au taux de TVA lĂ©gal en vigueur. Ces tarifs sont fermes et non rĂ©visables pendant leur pĂ©riode de validitĂ©, telle qu'indiquĂ©e sur le site internet, le Vendeur se rĂ©serve le droit, hors de cette pĂ©riode de validitĂ©, de modifier les prix aÌ tout moment.
Si le Client demande un mode de livraison non prévu aux conditions particuliÚres, le Vendeur lui fera part, si la livraison est possible, du coût avant la validation de la commande par le Client.
Le paiement demandeÌ au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais. Si une ou plusieurs taxes ou contributions, notamment environnementales, venaient Ă ĂȘtre crĂ©Ă©es ou modifiĂ©es, en hausse comme en baisse, ce changement pourra ĂȘtre rĂ©percutĂ© sur le prix de vente des produits.
6-2. CONDITIONS DE PAIEMENT
La passation de la commande implique un rĂšglement comptant du Client pour les achats sur le site internet du Vendeur, par carte bancaire CB, Visa et Eurocard Mastercard, American express et Google pay.
Pour toute commande passée par téléphone ou e-mail, le devis signé par le Client précise les modalités de paiements, les éventuels acomptes demandés, et les délais dans lesquels les paiements doivent intervenir. Le rÚglement des achats est accepté, par carte bancaire CB, Visa et Eurocard Mastercard, American express et Google pay, ou par virement, chÚque.
Les paiements en ligne ou par téléphone sont réalisés via une plateforme sécurisée STRIPE.
Le Vendeur ne sera pas tenu de remettre aÌ la livraison des Produits commandĂ©s par le Client si celui-ci ne lui en paye pas le prix en totalitĂ© dans les conditions de sa commande, ou en cas de renseignements incorrects, ou incident de paiement. Les paiements effectuĂ©s par le Client ne seront considĂ©rĂ©s comme dĂ©finitifs qu'aprĂšs encaissement effectif des sommes dues, par le Vendeur, Ă dĂ©faut la commande sera automatiquement annulĂ©e.
En cas d'annulation de la commande, par le Client, aprÚs son acceptation par le Vendeur, pour quelque raison que ce soit hormis la force majeure, l'acompte versé à la commande, sera de plein droit acquis au Vendeur et ne pourra donner lieu à un quelconque remboursement.
Une facture est établie par le Vendeur et adressée par voie dématérialisée à l'adresse e-mail fournie par le Client, à l'expédition de la marchandise.
ARTICLE 7 - RĂSERVE DE PROPRIĂTĂ
LE VENDEUR SE RESERVE LA PROPRIETE DES PRODUITS, PIECES ET CONSOMMABLES, OBJET DE LA VENTE JUSQU'AU PAIEMENT INTEGRAL DU PRIX, EN PRINCIPAL ET ACCESSOIRES, PAR LE CLIENT. LE PAIEMENT DU PRIX S'ENTEND DE L'ENCAISSEMENT EFFECTIF. EN CAS DE NON-PAIEMENT D'UNE SEULE ECHEANCE, LA RESTITUTION DES PRODUITS LIVRES POURRA ETRE RECLAMEE PAR LE VENDEUR PAR TOUS MOYENS. LES DISPOSITIONS CI-DESSUS NE FONT PAS OBSTACLE DES LA LIVRAISON DES PRODUITS, AU TRANSFERT AU CLIENT DES RISQUES DE PERTE OU DE DETERIORATION DES PRODUITS SOUMIS A RESERVE DE PROPRIETE. LE CLIENT S'INTERDIT TOUT ACTE DE DISPOSITION OU DE TRANSFORMATION AVANT PAIEMENT COMPLET DU PRIX SAUF ACCORD PREALABLE DU VENDEUR AINSI QUE DE DONNER EN GAGE OU DE CEDER A TITRE DE GARANTIE LA PROPRIETE DES PRODUITS. LE CLIENT SERA TENU DE PRENDRE LES DISPOSITIONS NECESSAIRES POUR QUE LES PRODUITS VENDUS RESTENT JUSQU'AU PAIEMENT INTEGRAL DU PRIX, IDENTIFIABLES COMME LA PROPRIETE DU VENDEUR. EN CAS DE SAISIE OU D'AUTRE OPERATION SIMILAIRE OPEREE PAR DES TIERS SUR LES PRODUITS, LE CLIENT EST TENU D'EN INFORMER IMMEDIATEMENT LE VENDEUR AFIN DE LUI PERMETTRE DE S'Y OPPOSER ET DE PRECISER SES DROITS, OU DE REVENDIQUER SA PROPRIĂTĂ. SI LA SAISIE A EU LIEU NEANMOINS, LE CLIENT DOIT SUPPORTER TOUS LES FRAIS ET HONORAIRES DE LA PROCEDURE DE MAINLEVEE, IL SERA RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE QUI POURRAIT RESULTER DU DEFAUT OU DU RETARD DE L'INFORMATION DU VENDEUR.
ARTICLE 8 â LIVRAISON â RETRAIT EN ATELIER
8-1. RETRAIT DU PRODUIT DANS L'ATELIER DU VENDEUR
Lors de sa commande, le Client peut choisir de retirer le ou les Produit commandés dans l'atelier du Vendeur. Ce retrait est gratuit. Pour venir retirer le Produit dans le Magasin du Vendeur le Client dispose alors d'un délai de dix (10) jours ouvrés à compter de l'information de la réception du Produit dans l'atelier du Vendeur.
Le Produit ne sera délivré au Client que sur présentation d'une piÚce d'identité avec photo (passeport, carte d'identité, permis de conduire) et d'une copie de la commande passée sur internet ou du numéro de commande. Le Client doit vérifier avec soin lors du retrait du Produit tout défaut de conformité et/ou tous dommages apparents.
8-2. LIVRAISON
Les Produits peuvent ĂȘtre livrĂ©s Ă©galement Ă la demande du Client, en France mĂ©tropolitaine, et en Europe Ă destination des pays limitrophes suivants : Allemagne, Suisse, Belgique, Luxembourg et Italie, dans les conditions de jour, lieu, tarif et horaire dĂ©finis lors de la passation de commande sur le site internet du Vendeur, dont le Client doit prendre connaissance avant de valider sa commande. Dans tous les cas, le Client doit communiquer le prĂ©nom, le nom, l'adresse prĂ©cise et complĂšte (Ă©tage, digicode), ainsi que son numĂ©ro de tĂ©lĂ©phone et adresse e-mail pour permettre la livraison.
8-3. DĂLAIS DE LIVRAISON
Les conditions, frais et délais de livraison diffÚrent en fonction du mode de livraison choisi par le Client et du Produit commandé.
Le Client sera informé, au moment de la passation de sa commande, du (des) modes de livraison disponibles ainsi que du (des) délais et tarifs applicables.
Hors commande spéciale, ou précision sur la fiche produit, les délais de livraison sont de maximum 8 semaines à compter de la validation de la commande par le Vendeur et de l'encaissement effectif du paiement demandé si celui-ci est différé de cette derniÚre.
La date de livraison pourra ĂȘtre communiquĂ©e par courriel par le transporteur qui donnera des prĂ©cisions par mail ou sms, directement auprĂšs du Client. Ce dernier accepte que ses coordonnĂ©es soient transmises au transporteur pour ce faire.
Il est rappelé que la commande est considérée comme validée à réception de l'accusé de réception envoyé par le Vendeur par e-mail.
8-4. SUSPENSION - RETARD
Les obligations du vendeur seront suspendues de plein droit et sans formalitĂ©s en cas d'Ă©vĂ©nements de force majeure tels que : incendie, inondation, grĂšve, Ă©pidĂ©mie, interruption dans les transports, impossibilitĂ© d'approvisionnement ou survenance de circonstances empĂȘchant l'exĂ©cution normale du contrat dans des conditions normales pour le Vendeur.
Sauf cause de suspension ci-avant mentionnĂ©e, en cas de manquement du vendeur Ă son obligation de livraison Ă la date ou Ă l'expiration du dĂ©lai prĂ©vu ci-dessus, ou sur la fiche produit, le Client pourra rĂ©soudre le contrat, dans les conditions des articles L. 216-2, L. 216-3 et L. 216-4 du code de la consommation, par lettre recommandĂ©e avec demande d'avis de rĂ©ception ou par un Ă©crit sur un autre support durable, si, aprĂšs avoir enjoint, selon les mĂȘmes modalitĂ©s, le professionnel d'effectuer la livraison ou de fournir le service dans un dĂ©lai supplĂ©mentaire raisonnable, ce dernier ne s'est pas exĂ©cutĂ© dans ce dĂ©lai.
8-5. RĂCEPTION PAR LE CLIENT
Le Vendeur organise le transport de ses marchandises avec une sociĂ©tĂ© de transport de son choix. Le Client supporte la perte ou l'endommagement des biens au moment oĂč il prend physiquement possession des biens.
Le Client s'engage à prendre possession de sa commande à la date et dans la plage horaire choisie au moment de la passation de la commande ou à la date communiquée par le transporteur. En cas d'absence du Client lors du dépÎt à son domicile et du non retrait de la marchandise auprÚs du transporteur suivants la date prévue de livraison ou retrait, le ou les colis sera(ont) retourné(s) au Vendeur. Si le Client demande une réexpédition de la marchandise, l'envoi sera aux frais du Client.
Lors de la livraison ou du retrait de sa commande, le Client a l'obligation de vérifier l'état du colis. En cas de non-conformité, le Client doit obligatoirement prendre une photographie, émettre des réserves sur le bon du transporteur ou refuser la marchandise. La conformité de la commande s'entend comme la présence des produits, leur adéquation par rapport à la commande et leur état apparent.
8-6. INSTALLATION DES PRODUITS
Le Vendeur fournit ses produits avec des VidĂ©os d'explication de montage envoyĂ©es par e-mail et prĂ©sentĂ©es sur son site internet https://www.campinambulle.com. L'installation, si besoin est, peut ĂȘtre effectuĂ©e par ses services en ses ateliers ou par un monteur spĂ©cialisĂ© du choix du Client Ă ses frais et sur demande de sa part.